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Achat et échange de terrain. Lotissement des Granges

Actes notariés, conventions, correspondance, pièces comptables, procès-verbaux, extraits du Registre foncier, extraits de plans cadastraux.
(1) Grandjean Marcel (1979-1980)
(2) JPF Gravières et Immeubles SA (1986-1994)
(3) Grandjean Charles (1986-1987)
(4) Muller Alfred (1986 )
(5) Dupasquier Jean et Noël (1982-1986)

Commune de la Tour-de-Trême

Affaire usine, danger de pollution

Données sensibles
Coupures de presse, communiqués de presse, rapports, correspondance, procès-verbaux, pétitions, arrêtés, enregistrement audio d'émission radio.

Commune de la Tour-de-Trême

Aménagement du territoire, plans de quartier

Attestations, correspondance, décisions, plans, requêtes, arrêtés, règlements, rapports, protocoles, coupures de presse, oppositions, mises à l'enquête, (pré)avis, listes, demandes d'approbation, déclarations, contrats, graphiques, cahiers des charges, enquêtes.
Concerne l’aménagement du territoire et plans de quartier.
(1) Vente d'immeubles aux étrangers (1978-1996)
(2) Plan d'aménagement Murion, 3e étape, partie amont propriétaires Sauro, Volery et Demierre (1972-1982) : quartier englobant les rues de la Cité des Champs, des chênes, du Vieux Chalet, des Alouettes, route de la Gite, en dessous du chemin de Piamont
(3) Réseau routier, St-Michel - Les Roseires (1965-1977)
(4) Plan d'aménagement Centre Hospitalier (1942-1988) : quartier des Granges
(5) Carrefour Agip-Majestic (1975-1981) : quartier St-Michel, il semblerait qu'il s'agisse du carrefour entre la rue de l'Ancien Comté et la rue Joli Site
(6) Murion - Les Granges extension de zone (1975-77)
(7) Plan d'aménagement général (1963-1975)
(8) Plan d'aménagement général (1963-1975)
(9) Murion, Plan de lotissement (1972-1979)
(10) Plan d'alignement, Les Boutheys -Gare GFM (1969-1972)
(11) Carrefour des Granges + route jonction Murion (1973-1979)
(12) Carrefour des Granges + route jonction Murion (1973-1979)
(13) Plan des zones protégées (1970-1975)
(14) Commission du plan d'aménagement (1964-1971)
(15) Plan d'aménagement réseau routier (1966-1972)
(16) Plan d'aménagement, Les Boutheys, Les Granges (1956-1959)
(17) Plan d'aménagement, La fin des Granges (1961-1964)
(18) Aménagement du territoire (1980-1991) : plan sectoriel des aires de matériaux exploitables, enquête sur les terrains industriels et artisanaux, Loi cantonale sur l'aménagement du territoire et les constructions
(19) Plan d'aménagement Mon Repos, 2e étape (1979-1991)
(20) 2 photos aériennes (négatifs, couleurs et nb format 21,5 x 21,5 cm), correspondance Swissair et géo-photo (1979-1997)

Commune de la Tour-de-Trême

Aménagements divers, CHB

Correspondance, notices, plans, déclarations, contrats de bail, coupures de presse, chapitres de propriété, rapports, projets, formulaires, questionnaires, permis de construire, protocoles, circulaires, procès-verbaux.
(1) O.R.N.I (Ordonnance sur la protection contre le rayonnement non ionisant) (1998-2004) : communication mobile et environnement
(2) Antennes, téléphonie mobile (1995-2002)
(3) Plan sectoriel des zones d'activités (1993-2004)
(4) Démoustification Lac de la Gruyère (région supérieure) (1982-2004)
(5) Rives du Lac (1999-2001) : dossier concernant l'établissement des plans directeurs des rives du Lac
(6) Rives du Lac (2001-2002) : idem (5)
(7) Fondation suisse pour la protection du paysage (2005)
(8) GEOCAD, Gruyère Energie, Chauffage à distance (2001-2002)
(9) Plan sectoriel de l'infrastructure aéronautique (PSIA) (2000-2002)
(10) Lignes ferroviaires Spiez-Zweisimmen-Montreux/Bulle et Zweisimmen/Lenk (2002-2003)
(11) Energie (1993-2003)
(12) Centre aquatique, plaine des Marches, Broc (2004-2005)
(13) Centre équestre, Tioleire, Pré des Chênes (2001)
(14) Conception directrice cantonales (1999)
(15) Protection de l'environnement (2001)
(16) Terrains (1991-2002) : décharges, Berges de la Trême, art. 234 (1991-1992), location bâtiments (anc. Pasquier-Bugnard), art. 234 (1991-1992), abattoirs (2002), terrain à bâtir, la fin des Granges, les Granges (1987-1988), Le Closalet, art 549 et 1110 (1992), Grisoni-Zaugg, acquisition terrain industriel (1988)
(17) Terrains (1990): Le Praz, concours d'architecture, La Tour-de-Trême (1990)
(18) Transformation chemin de la Passerelle (1966-2009) : aménagement de plusieurs bâtiments sur la route de la Passerelle
(19) Travaux, Passages à niveaux divers (2004-2005)
(20) Saint-Gobain Quartz SA (anciennement SETT, Société électrothermique de la Tour-de-Trême) (1981-2005) : perception impôt compensation diminution de l'aire agricole, vente de terrain/immeuble, location de salle, droit de passage, etc.
(21) Route de Ronclina, Barrières route CO (2000-2005)
(22) Clos aux Cerfs, Scierie MM. Rime (1982-1993)

Commune de la Tour-de-Trême

Association intercommunale des bassins Sionge -Trême (AIS)

(1) Etude régionale pour l'épuration des eaux usées, rapport technique (04.1973), complément (11.1974)
(2) Correspondance, procès-verbaux (1973-1974), plan de situation : étude générale des collecteurs (1972), plan directeur (1973)

Commune de Bulle

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