Affichage de 70 résultats

Description archivistique
Options de recherche avancée
Aperçu avant impression Affichage :

1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Achat et échange de terrain. Lotissement des Granges

Actes notariés, conventions, correspondance, pièces comptables, procès-verbaux, extraits du Registre foncier, extraits de plans cadastraux.
(1) Grandjean Marcel (1979-1980)
(2) JPF Gravières et Immeubles SA (1986-1994)
(3) Grandjean Charles (1986-1987)
(4) Muller Alfred (1986 )
(5) Dupasquier Jean et Noël (1982-1986)

Commune de la Tour-de-Trême

Actes notariés, documents officiels

  • CH CH-001789-7 Fonds privés-JLB-B
  • Série
  • 1754-2001
  • Fait partie de Fonds privés

Documents officiels des Familles Pettolaz, Geinoz, Barras, Glasson : actes notariés, cadastres, documents juridiques.

Barras, famille

Affaire droit d'eau

Données sensibles
Correspondance, actes juridiques, coupures de presse, copies anciens conventions et plans cadastraux.
Litige opposant un particulier contre la Commune au sujet d'un droit d'eau.

Commune de la Tour-de-Trême

Agrandissement plan cadastral

48 feuilles, imprimées, à plat, numérotées (12-14, 17-21, 23-26), chaque plan est agrandi en 4 feuilles. L'agrandissement n'est pas daté.

Commune de Bulle

Aménagement secteur Murion - Les Granges

Plans, correspondance, rapports, extraits registre foncier, décomptes, notes, avis, cahiers des charges, adjudications, devis, soumissions.
(1) Plans (1961-1975)
(2-4) Correspondance, mandats, rapports, extrait registre foncier, plans, décomptes, communications, avis (1969-1977)
(5) Cahier de charges (1973)
(6) Cahier de charges et plans canalisations (1973)
(7) Cahier de charges carrefour (1976)
(8) Adjudications, devis, soumissions, rapports de chantier
(9-11) Lotissement Les Granges - In Murion, dossier mise à l'enquête (01.1973)

Commune de la Tour-de-Trême

Association intercommunale des Bassins Sionge-Trême (AIST), cadastre des eaux usées industrielles

Cadastre.
Concerne la gestion des eaux usées industrielles.Sous la supervision de l'Institut du Génie de l'Environnement, à Lausanne.
(1) Rapport d'étude
(2) Rapport des installations (153 fiches d'entreprises contrôlées)
(3) Cartes hydrographiques et statistiques

Commune de la Tour-de-Trême

Bâtiments communaux, acquisitions

Correspondance, enregistrements sur le registre foncier de la Gruyère, factures, avis d'aliénation, honoraires, actes notariés, contrats de bail, avis de prime, plans, conventions, estimations de la valeur, décomptes.
Concerne l'acquisition du bâtiment de Jacques et Eliane Gobet (Art. 577 et 647), au Village, ancien Atelier Louis Morand.
Localisation actuelle du bâtiment : rue des Bouleaux, art. 5577.

Commune de la Tour-de-Trême

Bulle, Plan cadastral

2 tirages sur papier d'une section d'un plan cadastral (Granges, J. Bourtè, Lè Rojèrè), légendés.

Commune de Bulle

Bulle, plan de la Ville, Cadastre

Copie manuscrite sur papier film à l'encre de Chine, plan cadastral, échelle 1 : 2500. signé "G.", dressé le 25 novembre 1955, mis à jour le 29 décembre 1958.

Commune de Bulle

Cadastre

4 registres reliés, imprimés, manuscrits, par E. Pochon, géomètre officiel.
Tableaux avec entrées : n° feuillet, n° plan, superficie, description de l'immeuble, propriétaire, etc.
Etat des immeubles de la commune.
Classement par numéro de feuillet (numéro de parcelle).
(1) Feuillet de 1 à 25. A la fin du volume Résumé général du Grand Livre
(2) Feuillets de 251 à 500
(3) Feuillets de 501 à 749
(4) Feuillets de 751 à 1000. Intitulé : Registre expédié en 4ème volume l' an 1969. Ce dernier volume est vide.

Commune de la Tour-de-Trême

Résultats 1 à 10 sur 70