Pièce DTDU-LTT-540 - Abris de protection civile (PC)

Zone d'identification

Cote

CH CH-001789-7 BU-K-PolCo-DTDU-LTT-540

Titre

Abris de protection civile (PC)

Date(s)

  • 1961-2006 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

2 mappes, papier (A4)

Zone du contexte

Nom du producteur

(1200-2006)

Histoire administrative

Ancienne Commune avant la fusion avec l'ancienne Commune de La Tour-de-Trême en 2006.

Histoire archivistique

Fonds organique stocké dans les sous-sols des Départements Techniques et Urbanisme à la Tour-de-Trême. Inventorié et conditionné en 2020-2021.

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Correspondance, autorisation de constructions, conventions, règlements, répertoires des abris.
Concerne les demandes de subventions pour la construction d'abris.

Accroissements

Mode de classement

Classement alphabétique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Est soumis aux lois sur la protection des données (durée d’utilité administrative et légale) et à la loi sur la protection des données sensibles.

Conditions de reproduction

Par photographie uniquement.

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Imp.
Ms.

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

Les documents étaient rangés dans le KARDEX, tiroir 1.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés